ROCADE OUEST DE COLMAR - PHASE 2 VALIDATION DES ETUDES AVANT-PROJET ET CONVENTION FINANCIERE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU COLLÈGE À BRUMATH - CONVENTION DE DÉSIGNATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE CONCLUE ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE HAGUENAU ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD1066 DÉNIVELLATION DU PN22 À THANN - ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONCERTATION AU TITRE DE L'ARTICLE L103-2 DU CODE DE L'URBANISME
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE DIVERSES OPERATIONS FONCIERES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2020) POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, DEUXIEME REPARTITION - PROGRAMME 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
5A3F CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES DE PROJET ET DES TRAVAUX SNCF POUR L'ELARGISSEMENT DU PONT-RAIL AU DROIT DE LA RD 105 A SAINT-LOUIS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÉNOVATION THERMIQUE DU COLLÈGE TOMI UNGERER DE DETTWILLER PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE MARCKOLSHEIM ET BURKHEIM. CONVENTION AVEC EDF, VNF ET L'ETAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace